Informations légales

Conditions Générales d'Utilisation

Règles d'accès et d'utilisation du site hcplv.fr.

Dernière mise à jour : 18 juillet 2026

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet https://hcplv.fr, édité par le Handball Club de Pouilley-les-Vignes (HCPLV), association loi 1901 à but non lucratif. En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

Objet du site

Le site hcplv.fr est un site vitrineà vocation informative. Il a pour objet de présenter le club, ses activités, ses équipes, ses actualités et de faciliter la prise de contact avec l'association. Il ne constitue pas une plateforme de vente en ligne.

Accès au site

L'accès au site est gratuitet ouvert à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Le HCPLV s'efforce d'assurer un accès continu au site, mais ne garantit pas une disponibilité permanente. L'accès peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure, sans que la responsabilité du club ne puisse être engagée.

Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à :

  • utiliser le site de manière loyale, conformément à sa destination et aux lois en vigueur ;
  • ne pas tenter de porter atteinte à la sécurité, à l'intégrité ou au bon fonctionnement du site ;
  • ne pas transmettre, via le formulaire de contact ou tout autre moyen, de contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou contraires à l'ordre public ;
  • fournir des informations exactes lors de l'utilisation du formulaire de contact.

Responsabilité

Le HCPLV s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, le club ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité permanente des informations diffusées sur le site. L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations consultées.

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Propriété intellectuelle

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Modification des CGU

Le HCPLV se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.

Droit applicable et litiges

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Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à bureau@hcplv.fr.